Déclaration d'accessibilité

Déclaration d’accessibilité

Établie le 27 mars 2026.

Notre organisation s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à La Belle vie en Seine-Maritime (https://la-belle-vie-en-seine-maritime.com).

État de conformité

https://la-belle-vie-en-seine-maritime.com  est non conforme avec le RGAA. Le site n’a encore pas été audité.

Seine-Maritime Attractivité vous accompagne

Amélioration et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable de Seine-Maritime Attractivité pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Voie de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Vous pouvez :

 

Cette déclaration d’accessibilité a été créé le 27 mars 2026 grâce au Générateur de Déclaration d’Accessibilité.

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